> Au fait, nous expédions partout dans le monde!
> Attention : Il y a actuellement trois semaines d'attente entre la commande d'une pédale et son envoi.
Conditions Générales de Vente Zorg Effects
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Clause n° 1 : Objet Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Gabriel Denneulin – Zorg Effects et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Pédales et kits Blow!, Blow!Blow!!Blow!!!, Küth, Zorgtaver, Metalfe(s)t, Jour de FET, Oppressor, Bluffer, Glue Fuzz, Zorgverdrive Mosfet, Zorgverdrive, Love Philter. Toute prestation accomplie par la société Gabriel Denneulin – Zorg Effects implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. Clause n° 2 : Prix Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises. La société Gabriel Denneulin – Zorg Effects s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande. Clause n° 3 : Rabais et ristournes Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société . Gabriel Denneulin – Zorg Effects serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations. Clause n° 4 : Escompte Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. Clause n° 5 : Modalités de paiement Le règlement des commandes s'effectue :
Clause n° 6: Clause de réserve de propriété La société Gabriel Denneulin – Zorg Effects conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, la société Gabriel Denneulin – Zorg Effects se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées. Clause n° 7 : Livraison La livraison est effectuée :
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR. Clause n° 8 : Force majeure La responsabilité de la société Gabriel Denneulin – Zorg Effects ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil. Clause n° 9 : Tribunal compétent Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Toulouse. |
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